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Ecotaxe : écotaxe
rss.wikio.fr : ecotaxe
Quand la Cour des comptes dézingue le Grenelle (AgoraVox.fr)
Au départ, le Grenelle de l'environnement marchait sur deux jambes. Il s'agissait d'un côté d'inciter aux bonnes pratiques par des crédits d'impôts et de l'autre de dissuader l'adoption de pratiques dommageables à l'environnement par des taxes. A l'arrivée si l'on en croit la Cour des Comptes, on incite mais on ne dissuade pas. Le Grenelle est devenu unijambiste. Exit la taxe Carbonne. Exit... Source : AgoraVox.fr Explorer : Environnement, Grenelle de l'environnement
Combien a coûté le Grenelle de l'environnement ? Verdict ! (Enerzine)
... rapport aux objectifs définis par le Grenelle. Quant aux recettes prévues (contribution carbone et écotaxe poids-lourds), leur mise en ?uvre a été retardée. Ainsi, les recettes des taxes issues du Grenelle n'ont atteint que 1,37 milliards d'euros, alors que les dépenses fiscales ont eu un coût de 1,9 milliards d'euros et le bonus automobile de 1,95 milliards d'euros. " Quatre ans après... Source : Enerzine Explorer : contribution carbone, Environnement, Grenelle de l'environnement, impact sur l'environnement, protection de l'environnement
Ecotaxe : Thales retient une société allemande pour le contrôle automatique des poids lourds (LeMagIT.fr)
Source : LeMagIT.fr Explorer : High-tech, Thales
Le pont de Ré restera payant pour préserver l?île (La Croix)
À partir du 1 er janvier, une écotaxe va prendre le relais du péage du pont de l?île de Ré dont le coût est désormais amorti. Son produit servira à l?entretien des espaces naturels et à l?amélioration du transport public. Source : La Croix
Les carcasses de la chasse ne devraient plus finir dans les poubelles ou abandonnées (La Montagne)
... à hauteur de 20 % chacun.Le fonctionnement, estimé à plus de 96.000 ? par an, est financé par une écotaxe ponctionnée sur le tarif des bracelets de chasse attribués aux pratiquants du grand gibier. Source : La Montagne Explorer : Centre, France, Santé, Santé publique, Sécurité sanitaire
Ile de ré: le pont est gratuit mais on continuera de payer (Charente Libre)
Le péage du pont de Ré est remplacé par une écotaxe pour l'entretien des espaces naturels et le transport public. Source : Charente Libre
Conseil e-commerce n°355 ? Pensez aux organismes environnementaux si vous êtes soumis à l?écotaxe (WiziShop)
Thème du conseil : Juridique Conseil n°355 : « Si vous êtes soumis à l?écotaxe (DEEE), voici quelques organismes qui pourront vous être utiles : Ademe, Ministère de l?écologie, Gifam, FNE et Recyclum. » A propos WiziShop propose chaque jour, à 11h, un conseil pratique pour les e-commerçants. Retrouvez un nouveau conseil ecommerce dès demain ou téléchargez [...] Source : WiziShop Explorer : ADEME, écologie, Environnement, Ministère de l'écologie
RCEA : la Saône-et-Loire a dit non au péage (Motomag)
En raison d'un trafic très important, la Route Centre Europe Atlantique (RCEA) doit passer en 2 fois 2 voies. Pour financer les travaux, par péage ou écotaxe, le Conseil général de Saône-et-Loire a organisé une votation citoyenne, entre le 20 et le 30 novembre 2011. Les citoyens des 152 communes concernées se sont prononcés très majoritairement contre le péage. - Défense de la moto / Actu4... Source : Motomag Explorer : France, Saône-et-Loire
Conseil e-commerce n°346 ? N?appliquez pas vos remises à l?écotaxe (WiziShop)
Thème du conseil : Juridique Conseil n°346 : « Si vous vendez des produits électroniques ou d?électroménager et que vous souhaitez faire une promotion, n?oubliez pas que la remise ne doit pas s?appliquer à l?écotaxe : ((prix de vente H.T ? remise) + TVA) + ( écotaxe + TVA à 19,6%) = prix remisé à payer. » [...] Source : WiziShop Explorer : TVA
Actualités - La Saône-et-Loire a voté... (11/12/2011) (Territorial.fr)
... juin par l'Etat alors qu'il existe une alternative réalisable par le Conseil général mobilisant l'écotaxe, sur les seuls poids lourds et garantissant la gratuité et le respect des délais d'achèvement ? ». Lors du dépouillement du 8 décembre, 94,8% des 29.500 bulletins indiquaient un « Non » qui faisait les affaires du Président Montebourg... mais pas forcément celles de la (fragile) Source : Territorial.fr
SAONE ET LOIRE / Votation citoyenne RCEA : 94,8% disent non aux péages (actu vivre-a-chalon.com)
Votation citoyenne RCEA : 94,8% disent non aux péages et préfèrent l?alternative gratuite financée par l?écotaxe ! Le dépouillement de la votation citoyenne organisée par le Conseil (...) Source : actu vivre-a-chalon.com Explorer : France, Saône-et-Loire
Conseil e-commerce n°342 ? Indiquez le montant de l?écotaxe sur votre fiche produit (WiziShop)
Thème du conseil : Juridique Conseil n°342 : « Si vous vendez des produits électroniques ou d?électroménager, n?oubliez pas d?indiquer le montant de l?écotaxe (ou taxe DEEE) sur votre fiche produit, à coté du prix du produit. » A propos WiziShop propose chaque jour, à 11h, un conseil pratique pour les e-commerçants. Retrouvez un nouveau conseil ecommerce [...] Source : WiziShop
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